Deux études sur le risque chimique

La ligne éditoriale « La santé au travail dans le Nord – Pas-de-Calais », issue de l’atlas santé travail, a donné en 2012 et 2013 une place importante aux CMR dans ses études.

Tout d’abord une étude consacrée au monde des garages :

Entretien et réparation de véhicules : constats et actions de prévention face au risque chimique – synthèse

Introduction (qui peut-être vous donnera envie d’aller plus loin, le cas échéant, suivez le lien qui vous emmènera sur le document complet) :

reparation-vehicule-risque-chimiqueCette étude présente une synthèse des éléments de connaissance sur le risque chimique dans le secteur du commerce et de la réparation de véhicules, elle décrit les actions de prévention conduites dans la région et les résultats obtenus.

Un secteur d’emplois durables

En 2010, le secteur du commerce et de la réparation automobile emploie 21 200 salariés dans le Nord – Pas-de-Calais, soit 2,2 % des salariés de la région. Ils sont répartis dans 2 600 établissements comptant en moyenne 8 salariés. Les PME de moins de cinquante salariés représentent 98 % des établissements et 80 % des effectifs du commerce et de la réparation d’automobiles et de motocycles. Neuf salariés sur dix bénéficient d’un CDI. Bien qu’il soit confronté à des dynamiques opposées, ce secteur d’emplois durables présente une pyramide des âges équilibrée et reste très ouvert aux jeunes. Les 15-24 ans représentent 15 % des effectifs (contre 12 % dans l’ensemble des secteurs) et 4,5 % des salariés sont en contrat d’apprentissage (contre 1,9 % dans l’ensemble des secteurs). Ces caractéristiques de l’emploi offrent des opportunités pour le développement d’actions de prévention durable.

Une exposition fréquente aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR)

Le secteur du commerce et de la réparation automobile compte parmi ceux où les salariés sont les plus exposés aux agents cancérogènes. Selon l’enquête SUMER 2003, l’exposition à un ou plusieurs agents chimiques concerne 64 % des salariés du secteur contre 37 % en moyenne ; les expositions les plus fréquentes portent notamment sur les fumées d’échappement diesel et autres, les carburants et les huiles entières. Dans la région Nord – Pas-de-Calais, 684 cas de maladies professionnelles ont été reconnus de 2003 à 2011, dont près de 100 liés aux agents CMR et 48 cancers. Ce nombre est probablement sous-estimé, les statistiques d’indemnisation ne comprenant que les maladies déclarées et dont le caractère professionnel a été reconnu.

Les risques chimiques du métier de mécanicien

L’étude détaille les risques chimiques liés à l’activité d’entretien et de réparation de véhicules. Elle identifie les risques dus aux méthodes de travail générant des expositions cancérogènes et ceux liés à l’utilisation de produits chimiques. Elle rappelle les situations exposantes et récapitule les mesures de prévention organisationnelle et individuelle à mettre en oeuvre.

Des actions de prévention convergentes et concertées

Des actions convergentes ont été menées dans la région Nord – Pas-de-Calais pour alerter les professionnels. L’Inspection du Travail a mené en 2009-2010 une action de contrôle CMR garage, complétée par la campagne européenne de 2010 (591 contrôles au total). La Carsat a mis en place une action « Fiches CMR » pour suivre la soustraction de salariés aux risques CMR. Dans le prolongement d’une action menée par le Service de Santé au Travail du Valenciennois (ASTAV), l’action Garage Prévention Santé, impulsée par la Direccte, a associé les Chambres de Métiers et de l’Artisanat, les organisations professionnelles et les Services de Santé au Travail.

Vers un développement de la prévention durable du risque chimique

Plus de 900 TPE ont été visitées et sensibilisées et des évolutions dans les pratiques de prévention ont pu être mesurées. Les résultats collectés dans le cadre de l’évaluation de cette action montrent une progression dans l’évaluation du risque chimique et dans la mise en oeuvre des mesures de protection collective (principalement captation des gaz d’échappement) ou individuelle (port de gants en nitrile). La poursuite de cette action dans la durée, l’implication des Services de Santé au Travail et l’engagement du Conseil National des Professions de l’Automobile (CNPA) ont permis d’identifier les conditions du développement des démarches de prévention durable du risque chimique dans les petites entreprises du secteur.

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Risque-chimique

Et ensuite, une étude qui présente le bilan des actions CMR en région :

Bilan des actions régionales sur le risque CMR des salariés du régime général

Introduction (pareil que plus haut, qui peut-être vous donnera envie d’aller plus loin, le cas échéant, suivez le lien qui vous emmènera sur le document complet) :

 

Prévenir les cancers professionnels et les risques liés à l’utilisation de produits CMR

Le Plan Régional de Santé au Travail rappelle la nécessité d’améliorer la prévention primaire, qui vise à éviter l’exposition aux substances dangereuses. L’objectif est de favoriser la mobilisation des acteurs de l’entreprise pour mieux connaître, prévenir et limiter l’impact des cancers professionnels et des pathologies résultant de l’exposition professionnelle aux agents CMR.

Les actions sont diverses :

– Supprimer ou limiter l’exposition aux risques ;

– Rechercher l’engagement des branches professionnelles ;

– Poursuivre l’action de contrôle ;

– Déployer le dispositif de traçabilité des expositions professionnelles ;

– Améliorer la connaissance.

En ce sens, les acteurs institutionnels ont souhaité valoriser dans une parution de la ligne éditoriale « la santé au travail dans le Nord – Pas-de-Calais » certaines des actions régionales conduites depuis 10 ans.

Mesurer l’impact de nos actions : une opération difficile à chiffrerBilan-risque-cmr

La prévention est une action de longue haleine, qui requiert une mobilisation de l’ensemble des acteurs concernés et suppose des efforts de persuasion sans cesse renouvelés. La prévention peut n’avoir sur la sinistralité qu’une incidence indirecte ou différée dont au demeurant les évolutions sont délicates à attribuer à un seul facteur.

Comment établir un taux d’exposition des salariés aux agents CMR du fait de :

– La découverte au fil du temps de nouvelles substances CMR, non considérées comme telle à l’origine ;

– Une exposition dépendante des modes de mise en oeuvre de la substance (chauffe de la substance, mesures de protection mises en oeuvre…) ;

– Une durée et une fréquence d’exposition du salarié variable selon le poste occupé.

Le salarié pouvant être exposé à des risques autres que professionnels au cours de sa vie, comment établir un lien entre l’exposition à une substance et la survenue d’une maladie ?

Comment suivre les salariés durant l’ensemble de leur carrière, afin de repérer les différentes substances auxquelles ils auraient pu être exposés ?

Pour autant, ces difficultés ne sauraient justifier que l’évaluation des actions conduites ne soit pas davantage systématisée.

Une première approche sur les avancées en région

Plusieurs actions régionales favorisant la protection du salarié du régime général sont valorisées à travers cette publication. Afin de mesurer les avancées encore à réaliser, l’enquête SUMER fournit une évaluation des expositions professionnelles des salariés au risque CMR et pourrait permettre de réaliser des outils d’aide au repérage.

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