… n’oublions pas les Agents Chimiques Dangereux !
En réponse à l’allongement de la vie professionnelle, il y a un véritable enjeu humain, social et sociétal à maintenir les salariés dans un emploi à l’abri des risques. Or, le constat est alarmant : un taux d’emploi des 55-64 ans bas (41,5 % en 2011, source Insee) et des salariés deux fois plus souvent victimes de maladies professionnelles et d’inaptitudes (source Cnamts).
Les ACD ou Agents Chimiques Dangereux, facteurs de risque, font bien souvent partie de l’environnement quotidien du salarié.
Description
Sont visés ici certaines substances ou produits, en l’état ou au sein d’un mélange, qui, en raison de leurs effets observés sur la santé de l’homme ou de l’animal, sont qualifiés d’ACD à l’article R.4412-3 du code du travail. Ceux-ci comprennent notamment les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) définis à l’article R.4412-60 du code du travail. Les ACD peuvent être produits ou utilisés de façon volontaire. Ils peuvent aussi être émis au cours d’un procédé (poussières, fumées, vapeurs, etc.) ou être indissociables de l’activité de l’entreprise sans qu’ils soient générés par cette activité (agent de péage d’autoroute, fumées de diesel).
Effets sur l’homme
Les substances chimiques ou leurs mélanges sous forme de gaz, de liquide, de solide, peuvent provoquer des effets plus ou moins graves sur la santé soit en cas de contact, unique ou répété, avec la peau, soit par inhalation ou par ingestion :
- aigus, comme des irritations, brûlures, troubles de conscience,
- chroniques sur de nombreux organes, allergies (eczéma, asthme), pneumoconioses, cancers,… Certaines affections peuvent se manifester des années après l’arrêt de l’exposition.
Caractérisation
Sont considérés comme ACD :
- toutes les substances qui font l’objet d’une classification européenne harmonisée, en application du règlement CLP ;
- les substances non classées au niveau européen, mais qui peuvent présenter un danger pour la santé et la sécurité des personnes ;
- certains composés chimiques (fumées de soudage, poussières de bois…), qui, notamment en raison de leur forme, présentent un danger pour la santé des personnes.
Une présentation
Dans le cadre des Rendez-vous de la prévention, cet automne, les villes d’Amiens, Béthune et Villeneuve d’Ascq ont accueilli les conférences « Intégrer les facteurs de risques dans une démarche de prévention : les agents chimiques dangereux ».
Vous trouverez ci-après le document d’accompagnement de ces événements pour votre information.
Au programme :
- Contexte, enjeux, réglementation
- Réalisation du diagnostic pénibilité
- Intégration du diagnostic dans la démarche de prévention
- Intégration dans le document unique
- Fiche de prévention des facteurs de risques
- Diagnostic et prévention des facteurs de risques relatifs aux agents chimiques dangereux
Prévention de la pénibilité – Agents chimiques dangereux 1ère partie
Prévention de la pénibilité – Agents chimiques dangereux 2ème partie